Compte rendu du Conseil Municipal du 03 septembre 2014

 

 

Date de convocation : 26 Août2014

 

Présents : 10 Votants : 10

 

 

L'an deux mil quatorze, le 03 septembre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : BOUTET Simon, CASU Marie-Elise, CAZABIELLE Cécile, DARRIBERE Nicolas, LOUSTAU Alain, ZAATOUTI Marie-Pierre, GLACIAL Nicolas, CHIOSI Béatrice, PEREIRA Bernadette

 

Excusé : LOCARDEL Jean-Marc,

 

Secrétaire de séance : CASU Marie-Elise

 

Nombre de conseillers en exercice : 11

Nombre de conseillers présents : 10

 

OUVERTURE DE LA SEANCE

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, Madame CASU Marie-Elise est désignée à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

 

  • Terrain presbytère

·       Déclassement portion impasse fontaine Laherrère

·       Délibération achat four à la commune de Vignes

·       Recensement 2015

  • Questions diverses

 

 

 

 

I Terrain presbytère :

 

  • Toujours en vente

  • Demande de devis pour accès et bornage. Accord à l'unaminité pour délibération

 

II Déclassement portion impasse fontaine Laherrère :

 

  • Problème : ce chemin communal traverse la cour + la grange de la propriété de Annie DARRIBERE. Conseil de la Maison des Communes : possibilité de détourner l'accès. Décision du conseil : suppression du chemin de la fontaine Laherrère. Voir pour faire de même sur une portion du chemin de Cabalé

 

III Délibération achat four à la commune de Vignes :

 

  • Offre de vente à 500,00 €. Oui à l'unanimité => délibération

 

IV Recensement 2015 :

 

  • Besoin de recruter le recenseur : demander aux jeunes du village

 

V Questions diverses

 

  • Appel d'offre voierie commun aux communes (120 000 €). Estimation de :

    • VILLACAMPA de 9 256 € (tri-couche)

    • LAPEDAGNE 7 223 €

    • A3TP 8 667 €

    • LAFONT 7 150 €

    • LAFITTE 6 259,50 € RETENU POUR BOUILLON

  • Salle communale : Cécile et Béatrice s'occupent de la location pour septembre et octobre 2014

  • SDEPA : taxe sur consommation finale électricité reversée à la commune : délibération pour accepter

  • Sollicitation de la ville de Pau pour financer la scolarité de LOUIS GLACIAL : 660,00 €. Paiement accordé à l'unanimité

  • Code de l'urbanisme : c'est rôle du maire et des adjoints de faire remonter les infractions, possibilité de rédiger PV

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 23h.