Compte rendu du Conseil Municipal du 12 novembre 2013

 

 

Date de convocation : 05.11. 2013

 

Présents : 8 Votants : 8

 

 

L'an deux mil treize, le 12 novembre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.

 

Etaient présents : BOUTET Simon, CAZABIELLE Cécile, CASU Marie-Elise, LOCARDEL Jean-

Marc, LOUSTAU Alain, DARRIBERE Nicolas, ZAATOUTI Marie-Pierre,

 

Etait excusé : DUPOUY Patrick,

 

Secrétaire de séance : DARRIBERE Nicolas

 

Nombre de conseillers en exercice : 9

Nombre de conseillers présents : 8

 

OUVERTURE DE LA SEANCE

 

La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.

M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.

Après l'appel des Conseillers Municipaux, DARRIBERE Nicolas est désigné à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.

 

ORDRE DU JOUR

·          Travaux voirie

·          DM

·          AEP

·          Vente bois

·          Convention location salle polyvalente

·          Terrain presbytère

·          Commission travaux mairie

·          Taxe d’aménager

·          Questions diverses



 

Lecture du compte rendu de la dernière réunion

ITravaux voirie

 

  • LAFFITTE a eu le marché groupé des 6 communes avec un devis de 8 753,00 TTC pour nous. Enrobé réalisé chemin de Lamarcade d'où augmentation des frais pour un total de 12 403,72 TTC. La dépense inscrite au budget était de 11 000,00 mais dépenses imprévues notées donc pas de problème pour le percepteur, en attente simplement de l'avenant de LAFFITTE+DM

II DM

 

  • 433,00 € à changer de chapitre : à passer de l'investissement au fonctionnement. Pas d'objection

 

III AEP

 

  • Lecture du rapport annuel 2012 sur la qualité de l'eau. 65 abonnés contre 63 en 2011. Lecture de la délibération. Approuvé à l'unanimité

 

IV Vente bois

 

  • Lecture des consignes

  • Faire passer un avis dans toutes les maisons + consignes d'enlèvement aux intéressés

 

V Convention location salle polyvalente

 

  • Lecture de la nouvelle convention. Acceptée à l'unanimité

  • Fixer une date pour que chaque conseiller se familiarise avec les installations

  • Faire une notice pour l'allumage de la chaudière

  • Renouvellement de la convention de prêt avec Malaussanne et Mazerolles : augmentation des créneaux d'où augmentation du prix de la location à 350,00 chacun

  • La mairie de Mazerolles a repeint le sol : lignes basket + tennis, et filet de tennis refait à neuf

 

VI Terrain presbytère

 

  • Le terrain a été proposé à la vente auprès de ORPI. On reste prioritaire pour le vendre par nous même. Sinon l'agence prend 10 %

  • En attendant, Mme BERSOOULT a signé une convention lui permettant de mettre ses chevaux sur ce terrain communal

     

VII Commission travaux mairie

 

  • Remettre la commission en marche : il faut avancer pour faire le dossier. Membres de la commission : Simon BOUTET, Nicolas DARRIBERE, Marie-Pierre ZAATOUTI, Alain LOUSTAU et Jean-Marc LOCARDEL

 

VIII Taxe d’aménager

 

  • C'est la taxe qui a remplacé la TLE

  • Taxe perçue lors du PC dédommagement en cas de modification des réseaux. Ici le taux est de 2,5 %. On laisse ce taux telquel

 

IX Questions diverses

 

  • Délibération à prendre cf nouveau contrat avec SOFCAP. Accepté à l'unanimité

  • Longueur de la voirie communale : 6 260 m pour rappel

  • Rexel : augmentation de l'éclairage de l'autel principal à l'église, changement de l'installation de la veilleuse, changement de l'interrupteur WC hommes à la salle polyvalente. Merci à Michel pour sa collaboration

  • Presbytère : enlèvement d'un nid de guêpes + un nid de frelons. Mise au norme de la cheminée pour 2 439,00 TTC + changement de la chaudière pour 2 500,00 TTC + réfection du toit

  • Ancienne école : vélux à changer. Relancer LOUSTALOT

  • Réunion le 13.11 avec l'AFR : cf réforme rythmes scolaires

  • Bilan ERDFsur les services aux collectivités locales

  • Certiphyto : Jean-Christophe doit le passer. Nous attendons que la maison des communes mette la formation en place

  • Merci à Nicolas DARRIBERE pour le fleurissement de la Mairie et de la Salle Polyvalente

  • Labarthe : le dernier chemin réalisé sort sur le champ de Joseph TEULE, or actuellement le champ est exploité donc l'accès doit être fermé. Mettre voie sans issue

  • Les élections municipales auront lieur les 23 et 30 mars 2014 : il faut déposer les candidatures en préfecture et le nombre de conseillers passe de 9 à 11

  • Une enquête publique est en cours sur le projet de transformation de l'association syndicale libre forestière du Soubestre en association syndicale autorisée

     

 

 

Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 23 h 30.