Compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2012
Date de convocation : 03 avril 2012
Présents : 9 Votants : 9
L'an deux mil douze, le 10 avril à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard LOCARDEL, Maire de BOUILLON.
Etaient présents : BOUTET Simon, CAZABIELLE Cécile, ZAATOUTI Marie-Pierre, CASU Marie-Elise, DUPOUY Patrick, LOCARDEL Jean-Marc, LOUSTAU Alain, DARRIBERE Nicolas
Secrétaire de séance : BOUTET Simon
Nombre de conseillers en exercice : 9
Nombre de conseillers présents : 9
OUVERTURE DE LA SEANCE
La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.
M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.
Après l'appel des Conseillers Municipaux, Monsieur BOUTET Simon est désigné à l'unanimité en qualité de Secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
- • Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2011
- · Vote du taux des taxes 2012
- · Vote du Budget 2012
- · Tour de garde élections des 22.04 et 06.05.2012
- · Programme voirie
- · Délibérations diverses
- · Questions diverses
I Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2011
– Après lecture du CG et du CA : vote du CA à l'unanimité. Marie-Elise CASU fait lecture de la délibération. Excédent de fonctionnement : 2 173,84 €
II Vote du taux des taxes 2012
– Décision est prise de maintenir les taux de 2011 à l'unanimité :
– TA 8,51 %
– FB 8,71 %
– FNB 40,54 %
– produit fiscal attendu : 18 842,00 €
III Vote du Budget 2012
– Création d'une commission pour la vente du terrain : Cécile CAZABIEILLE, Nicolas DARRIBERE, Alain LOUSTAU, Jean-Marc LOCARDEL. Il faut fixer le prix, diffusion de la vente, étude de sol à faire
– Après lecture du BP 2012 : vote à l'unanimité
IV Tour de garde élections des 22.04 et 06.05.2012
Pour le 22 avril
– de 8h à 10 h 30 : Marie-Elise CASU et Gérard LOCARDEL
– de 10 h 30 à 13 h : Jean-Marc LOCARDEL et Simon BOUTET
– de 13 h à 15 h 30 : Marie-Pierre ZAATOUTI et Cécile CAZABIEILLE
– de 15 h 30 à 18 h : Patrick DUPOUY et Alain LOUSTAU
Pour le 06 mai
– de 8h à 10 h 30 : Marie-Elise CASU et Gérard LOCARDEL
– de 10 h 30 à 13 h : Jean-Marc LOCARDEL et Simon BOUTET
– de 13 h à 15 h 30 : Marie-Pierre ZAATOUTI et Cécile CAZABIEILLE
– de 15 h 30 à 18 h : Nicolas DARRIBERE et Alain LOUSTAU
V Programme voirie
– un devis a été demandé pour la réfection d'un tronçon « chemin des berges du luy » et « chemin Lamarcade »
– Le programme sera débloqué à condition de vendre le terrain
VI Questions diverses
– Accessibilité handicapé : Mr VILLACAMPA est venu (salle polyvalente ERP de 2ème catégorie : diagnostic à faire avant 2015) dans le cadre de l'ATESAT (gratuit). Délibération prise pour faire faire une étude
– Demande de Valérie CAMY pour avoir un local pour stocker son matériel. Lui demander le volume à stocker. Faire une convention de mise à disposition de la « salle Dibutade » pour Valérie. Voir Patricia pour inversion de salle. Faire installer internet à l'atelier et l'enlever de la salle.
– Réfection des Berges du Luy par fascinage végétal réalisé
– Entretien des poteaux incendie à faire : 5 sur la commune. Ecrire au chef de centre pour foir de former Jean-Christophe PATURLANNE pour ces contrôles. Pas de borne à Lamarcade
– En 2017 obligation d'avoir une carte communale
– Voir Lonçon et Piets pour mise en place jour de carence pour Jean-Christophe PATURLANNE;
Pas d'autre question, Monsieur le Maire lève la séance, il est 23 h 40.
